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MOUTEL AGNES

Active
Siren397 775 933Entrepreneur individuel83370 FréjusCréée le 08 juillet 19941

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 397 775 933, MOUTEL AGNES est un entrepreneur individuel créé le 8 juillet 1994. Elle est domiciliée 159 RUE HUBERT MASQUEFA résidence Esterel Garden, 83370 Fréjus. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de MOUTEL AGNES

Dénomination
MOUTEL AGNES
SIREN
397 775 933
SIRET (siège)
397 775 933 00039
N° TVA intracommunautaire
FR55397775933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 775 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
08 juillet 1994
Effectif
1
Siège social
159 RUE HUBERT MASQUEFA résidence Esterel Garden, 83370, Fréjus
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUTEL AGNES

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de MOUTEL AGNES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83370 FréjusSiègeActif

    397 775 933 00039 · ouvert le 03 septembre 2025 · NAF 9609Z

  • 83390 CUERSFermé

    397 775 933 00013 · NAF 158B

  • 87250 Bessines-sur-GartempeFermé

    397 775 933 00021 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 9609Z

Conformité de MOUTEL AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTEL AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOUTEL AGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOUTEL AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTEL AGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1994

Questions fréquentes sur MOUTEL AGNES

Quel est le numéro SIREN de MOUTEL AGNES ?

Le numéro SIREN de MOUTEL AGNES est 397 775 933. Le SIRET de son siège social est 397 775 933 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55397775933.

Où se situe le siège social de MOUTEL AGNES ?

Le siège social de MOUTEL AGNES est situé 159 RUE HUBERT MASQUEFA résidence Esterel Garden, 83370 Fréjus.

MOUTEL AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTEL AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTEL AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTEL AGNES.

Combien de salariés compte MOUTEL AGNES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, MOUTEL AGNES emploie 1 salarié.