MOUTERDE EMMANUEL

Active

Siren502 696 008Entrepreneur individuel25240 CHAUX-NEUVECréée le 01 janvier 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUTERDE EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 502 696 008. Son siège social est situé Petit Landoz, 25240 Chaux-Neuve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de MOUTERDE EMMANUEL

INSEE

Dénomination: MOUTERDE EMMANUEL
SIREN: 502 696 008
SIRET (siège): 502 696 008 00015
N° TVA intracommunautaire: FR33502696008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 696 008
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z
Date de création: 01 janvier 2007
Siège social: PETIT LANDOZ, 25240, CHAUX-NEUVE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUTERDE EMMANUEL

Exploitation forestière

Finances de MOUTERDE EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTERDE EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTERDE EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25240 CHAUX-NEUVESiègeActif
502 696 008 00015 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0220Z

Documents juridiques de MOUTERDE EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTERDE EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTERDE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTERDE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTERDE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTERDE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTERDE EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur MOUTERDE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MOUTERDE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MOUTERDE EMMANUEL est 502 696 008. Le SIRET de son siège social est 502 696 008 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33502696008.

Où se situe le siège social de MOUTERDE EMMANUEL ?

Le siège social de MOUTERDE EMMANUEL est situé Petit Landoz, 25240 Chaux-Neuve.