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MOUTET BERNARD

Active
Siren434 100 665Entrepreneur individuel63220 BEURIERESCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2001, identifié par le SIREN 434 100 665. Le siège social de l'entreprise se trouve Choupeyres, 63220 Beurieres. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUTET BERNARD

Dénomination
MOUTET BERNARD
SIREN
434 100 665
SIRET (siège)
434 100 665 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86434100665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 100 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
CHOUPEYRES, 63220, BEURIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTET BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MOUTET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUTET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63220 BEURIERESSiègeActif

    434 100 665 00018 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOUTET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur MOUTET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUTET BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUTET BERNARD est 434 100 665. Le SIRET de son siège social est 434 100 665 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86434100665.

Où se situe le siège social de MOUTET BERNARD ?

Le siège social de MOUTET BERNARD est situé Choupeyres, 63220 Beurieres.

MOUTET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTET BERNARD.

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