MOUTET BERNARD
Active3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
MOUTET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 février 2016 sous le numéro SIREN 513 351 841. Elle est domiciliée 1735 Rte du Marvallin, 42120 Notre-Dame-de-Boisset. MOUTET BERNARD relève du secteur fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B).
Fiche d'identité de MOUTET BERNARD
INSEE- Dénomination
- MOUTET BERNARD
- SIREN
- 513 351 841
- SIRET (siège)
- 513 351 841 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR18513351841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 351 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Date de création
- 11 février 2016
- Siège social
- 1735 RTE DU MARVALLIN, 42120, NOTRE-DAME-DE-BOISSET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOUTET BERNARD
Fabrication restauration de meubles et menuiserie, rénovation et finition dans le bâtiment, peinture, tapisserie, travaux de menuiserie, aménagement d'intérieur et d'extérieur, brocante
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Établissements de MOUTET BERNARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42120 NOTRE-DAME-DE-BOISSETSiègeActif
513 351 841 00038 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 3109B
- 42630 PRADINESFermé
513 351 841 00012 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4339Z
- 42153 RIORGESFermé
513 351 841 00020 · ouvert le 05 décembre 2015 · NAF 3109B
Conformité de MOUTET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTET BERNARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 février 2016
Questions fréquentes sur MOUTET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MOUTET BERNARD ?
Le numéro SIREN de MOUTET BERNARD est 513 351 841. Le SIRET de son siège social est 513 351 841 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18513351841.
Où se situe le siège social de MOUTET BERNARD ?
Le siège social de MOUTET BERNARD est situé 1735 Rte du Marvallin, 42120 Notre-Dame-de-Boisset.
MOUTET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTET BERNARD.
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