MOUTET DAMIEN
Active8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Enregistré sous le numéro SIREN 490 982 840, MOUTET DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 2005. Elle est domiciliée 40 rue de la Palombiere, 13270 Fos-sur-Mer. MOUTET DAMIEN relève du secteur enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).
Fiche d'identité de MOUTET DAMIEN
INSEE- Dénomination
- MOUTET DAMIEN
- SIREN
- 490 982 840
- SIRET (siège)
- 490 982 840 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR40490982840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 982 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Date de création
- 20 mars 2005
- Siège social
- 40 RUE DE LA PALOMBIERE, 13270, FOS-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTET DAMIEN
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
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Établissements de MOUTET DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13270 FOS-SUR-MERSiègeFermé
490 982 840 00012 · ouvert le 20 mars 2005 · NAF 8551Z
Conformité de MOUTET DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTET DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 2005
Questions fréquentes sur MOUTET DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de MOUTET DAMIEN ?
Le numéro SIREN de MOUTET DAMIEN est 490 982 840. Le SIRET de son siège social est 490 982 840 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40490982840.
Où se situe le siège social de MOUTET DAMIEN ?
Le siège social de MOUTET DAMIEN est situé 40 rue de la Palombiere, 13270 Fos-sur-Mer.
MOUTET DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTET DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTET DAMIEN.
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