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MOUTET DAMIEN

Active
Siren490 982 840Entrepreneur individuel13270 FOS-SUR-MERCréée le 20 mars 2005

8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Enregistré sous le numéro SIREN 490 982 840, MOUTET DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 2005. Elle est domiciliée 40 rue de la Palombiere, 13270 Fos-sur-Mer. MOUTET DAMIEN relève du secteur enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).

Fiche d'identité de MOUTET DAMIEN

Dénomination
MOUTET DAMIEN
SIREN
490 982 840
SIRET (siège)
490 982 840 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40490982840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 982 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Date de création
20 mars 2005
Siège social
40 RUE DE LA PALOMBIERE, 13270, FOS-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTET DAMIEN

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

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Établissements de MOUTET DAMIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13270 FOS-SUR-MERSiègeFermé

    490 982 840 00012 · ouvert le 20 mars 2005 · NAF 8551Z

Conformité de MOUTET DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTET DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2005

Questions fréquentes sur MOUTET DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de MOUTET DAMIEN ?

Le numéro SIREN de MOUTET DAMIEN est 490 982 840. Le SIRET de son siège social est 490 982 840 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40490982840.

Où se situe le siège social de MOUTET DAMIEN ?

Le siège social de MOUTET DAMIEN est situé 40 rue de la Palombiere, 13270 Fos-sur-Mer.

MOUTET DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTET DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTET DAMIEN.