MOUTHON MARC
Active8559B · Autres enseignements
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
MOUTHON MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 317 751 667. Elle est domiciliée La Montee, 73200 Venthon. MOUTHON MARC relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de MOUTHON MARC
INSEE- Dénomination
- MOUTHON MARC
- SIREN
- 317 751 667
- SIRET (siège)
- 317 751 667 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR26317751667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 751 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LA MONTEE, 73200, VENTHON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUTHON MARC
Autres enseignements
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Établissements de MOUTHON MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73200 VENTHONSiègeActif
317 751 667 00039 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 8559B
- 73200 ALBERTVILLEFermé
317 751 667 00021 · ouvert le 01 septembre 1986 · NAF 502Z
Conformité de MOUTHON MARC
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MOUTHON MARC.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 01 mars 2012 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 15 avril 2011 · publié le 01 mars 2012 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE
Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant en matière civile, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication
Aucune mention de MOUTHON MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTHON MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 15 avril 2011 · Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant en matière civile, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur MOUTHON MARC
Quel est le numéro SIREN de MOUTHON MARC ?
Le numéro SIREN de MOUTHON MARC est 317 751 667. Le SIRET de son siège social est 317 751 667 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26317751667.
Où se situe le siège social de MOUTHON MARC ?
Le siège social de MOUTHON MARC est situé La Montee, 73200 Venthon.
MOUTHON MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTHON MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTHON MARC est-elle en procédure collective ?
MOUTHON MARC a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 1er mars 2012 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
Combien de salariés compte MOUTHON MARC ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MOUTHON MARC emploie 1 ou 2 salariés.
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