MOUTON BENOIT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 531 054 229, MOUTON BENOIT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 mars 2011. Son siège social est situé Res les Voiles Blanches Port des Nacres, 20145 Sari Solenzara. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de MOUTON BENOIT PASCAL
INSEE- Dénomination
- MOUTON BENOIT PASCAL
- SIREN
- 531 054 229
- SIRET (siège)
- 531 054 229 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR70531054229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 054 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 mars 2011
- Siège social
- RES LES VOILES BLANCHES PORT DES NACRES, 20145, SARI SOLENZARA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON BENOIT PASCAL
Location de logements
Finances de MOUTON BENOIT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUTON BENOIT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUTON BENOIT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 20145 SARI SOLENZARASiègeActif
531 054 229 00012 · ouvert le 02 mars 2011 · NAF 6820A
Documents juridiques de MOUTON BENOIT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUTON BENOIT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTON BENOIT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUTON BENOIT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON BENOIT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON BENOIT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUTON BENOIT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mars 2011
Questions fréquentes sur MOUTON BENOIT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MOUTON BENOIT PASCAL ?
Le numéro SIREN de MOUTON BENOIT PASCAL est 531 054 229. Le SIRET de son siège social est 531 054 229 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70531054229.
Où se situe le siège social de MOUTON BENOIT PASCAL ?
Le siège social de MOUTON BENOIT PASCAL est situé Res les Voiles Blanches Port des Nacres, 20145 Sari Solenzara.
MOUTON BENOIT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON BENOIT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON BENOIT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON BENOIT PASCAL.
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