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MOUTON BERNARD

Active
Siren493 989 750Entrepreneur individuel06100 NICECréée le 01 janvier 2007

9003B · Autre création artistique

MOUTON BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 493 989 750. Elle est domiciliée 20 av Stephen Liegeard villa Arson, 06100 Nice. MOUTON BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de MOUTON BERNARD

Dénomination
MOUTON BERNARD
SIREN
493 989 750
SIRET (siège)
493 989 750 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61493989750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 989 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
20 AV STEPHEN LIEGEARD VILLA ARSON, 06100, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTON BERNARD

Autre création artistique

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Établissements de MOUTON BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06100 NICESiègeActif

    493 989 750 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003B

Conformité de MOUTON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur MOUTON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUTON BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUTON BERNARD est 493 989 750. Le SIRET de son siège social est 493 989 750 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61493989750.

Où se situe le siège social de MOUTON BERNARD ?

Le siège social de MOUTON BERNARD est situé 20 av Stephen Liegeard villa Arson, 06100 Nice.

MOUTON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON BERNARD.