MOUTON BERNARD
Active9003B · Autre création artistique
MOUTON BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 493 989 750. Elle est domiciliée 20 av Stephen Liegeard villa Arson, 06100 Nice. MOUTON BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de MOUTON BERNARD
INSEE- Dénomination
- MOUTON BERNARD
- SIREN
- 493 989 750
- SIRET (siège)
- 493 989 750 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR61493989750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 989 750
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- 20 AV STEPHEN LIEGEARD VILLA ARSON, 06100, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON BERNARD
Autre création artistique
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Établissements de MOUTON BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06100 NICESiègeActif
493 989 750 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003B
Conformité de MOUTON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur MOUTON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MOUTON BERNARD ?
Le numéro SIREN de MOUTON BERNARD est 493 989 750. Le SIRET de son siège social est 493 989 750 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61493989750.
Où se situe le siège social de MOUTON BERNARD ?
Le siège social de MOUTON BERNARD est situé 20 av Stephen Liegeard villa Arson, 06100 Nice.
MOUTON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON BERNARD.
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