MOUTON BRUNO
Active4331Z · Travaux de plâtrerie
MOUTON BRUNO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2004, identifié par le SIREN 412 320 913. Elle est domiciliée 17 Che de Montciel, 39100 Dole. MOUTON BRUNO relève du secteur travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z).
Fiche d'identité de MOUTON BRUNO
INSEE- Dénomination
- MOUTON BRUNO
- SIREN
- 412 320 913
- SIRET (siège)
- 412 320 913 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR30412320913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 320 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4331Z - Travaux de plâtrerie
- Date de création
- 31 août 2004
- Siège social
- 17 CHE DE MONTCIEL, 39100, DOLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON BRUNO
PLATRERIE PEINTURE, POSE DE PLAQUES DE PLATRE, ISOLATION
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Établissements de MOUTON BRUNO
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
412 320 913 00020 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 4331Z
- 39100 DOLEFermé
412 320 913 00012 · ouvert le 03 juin 1997 · NAF 454J
- 77164 FERRIERES-EN-BRIEFermé
412 320 913 00038 · ouvert le 27 décembre 2006 · NAF 6820A
Conformité de MOUTON BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTON BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 août 2004
Questions fréquentes sur MOUTON BRUNO
Quel est le numéro SIREN de MOUTON BRUNO ?
Le numéro SIREN de MOUTON BRUNO est 412 320 913. Le SIRET de son siège social est 412 320 913 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30412320913.
Où se situe le siège social de MOUTON BRUNO ?
Le siège social de MOUTON BRUNO est situé 17 Che de Montciel, 39100 Dole.
MOUTON BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON BRUNO.
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