MOUTON CLAUDE
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
MOUTON CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1964 sous le numéro SIREN 311 490 312. Elle est domiciliée 2 av du 11 Novembre 1918, 83150 Bandol. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).
Fiche d'identité de MOUTON CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MOUTON CLAUDE
- SIREN
- 311 490 312
- SIRET (siège)
- 311 490 312 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11311490312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 490 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 01 janvier 1964
- Siège social
- 2 AV DU 11 NOVEMBRE 1918, 83150, BANDOL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON CLAUDE
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
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Établissements de MOUTON CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 83150 BANDOLSiègeFermé
311 490 312 00015 · ouvert le 01 janvier 1964 · NAF 1071C
- 83150 BANDOLFermé
311 490 312 00023 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 1071C
Conformité de MOUTON CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTON CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1964
Questions fréquentes sur MOUTON CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MOUTON CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MOUTON CLAUDE est 311 490 312. Le SIRET de son siège social est 311 490 312 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11311490312.
Où se situe le siège social de MOUTON CLAUDE ?
Le siège social de MOUTON CLAUDE est situé 2 av du 11 Novembre 1918, 83150 Bandol.
MOUTON CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON CLAUDE.
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