Checkers

MOUTON DAVID

Active
Siren443 552 047Entrepreneur individuel13002 MARSEILLECréée le 09 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTON DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 552 047. Son siège social est situé 11 rue Malaval, 13002 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014B.

Fiche d'identité de MOUTON DAVID

Dénomination
MOUTON DAVID
SIREN
443 552 047
SIRET (siège)
443 552 047 00013
N° TVA intracommunautaire
FR65443552047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 552 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014B
Date de création
09 octobre 2002
Siège social
11 RUE MALAVAL, 13002, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTON DAVID

ENTRETIEN DE PARCS ET JARDINS

Finances de MOUTON DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTON DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTON DAVID

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13002 MARSEILLESiègeFermé

    443 552 047 00013 · ouvert le 03 octobre 2002 · NAF 014B

Documents juridiques de MOUTON DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTON DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTON DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTON DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTON DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2002

Questions fréquentes sur MOUTON DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOUTON DAVID ?

Le numéro SIREN de MOUTON DAVID est 443 552 047. Le SIRET de son siège social est 443 552 047 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65443552047.

Où se situe le siège social de MOUTON DAVID ?

Le siège social de MOUTON DAVID est situé 11 rue Malaval, 13002 Marseille.

MOUTON DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTON DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTON DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON DAVID.

Entreprises similaires

Même activité à Marseille

Entreprises à Marseille

Toutes les entreprises à Marseille