MOUTON EMMANUEL
Active8690E · Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
MOUTON EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 1993, identifié par le SIREN 391 913 993. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl Patton, 50300 Avranches. Elle exerce une activité de activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues (code NAF 8690E).
Fiche d'identité de MOUTON EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- MOUTON EMMANUEL
- SIREN
- 391 913 993
- SIRET (siège)
- 391 913 993 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR44391913993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 913 993
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
- Date de création
- 05 juillet 1993
- Siège social
- 3 PL PATTON, 50300, AVRANCHES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON EMMANUEL
Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
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Établissements de MOUTON EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 50300 AVRANCHESSiègeActif
391 913 993 00021 · ouvert le 08 janvier 1996 · NAF 8690E
- 35680 LOUVIGNE-DE-BAISFermé
391 913 993 00013 · ouvert le 05 juillet 1993 · NAF 851G
Conformité de MOUTON EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTON EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 1993
Questions fréquentes sur MOUTON EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de MOUTON EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de MOUTON EMMANUEL est 391 913 993. Le SIRET de son siège social est 391 913 993 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44391913993.
Où se situe le siège social de MOUTON EMMANUEL ?
Le siège social de MOUTON EMMANUEL est situé 3 Pl Patton, 50300 Avranches.
MOUTON EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON EMMANUEL.
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