MOUTON EMMANUEL
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Enregistré sous le numéro SIREN 503 520 298, MOUTON EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2008. Son siège social est situé 174 rue de Coulommiers Espace Medical Jules Ferry, 59500 Douai. MOUTON EMMANUEL relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de MOUTON EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- MOUTON EMMANUEL
- SIREN
- 503 520 298
- SIRET (siège)
- 503 520 298 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR82503520298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 520 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 01 mars 2008
- Siège social
- 174 RUE DE COULOMMIERS ESPACE MEDICAL JULES FERRY, 59500, DOUAI
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON EMMANUEL
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de MOUTON EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59500 DOUAISiègeActif
503 520 298 00020 · ouvert le 05 septembre 2018 · NAF 8690D
- 59119 WAZIERSFermé
503 520 298 00012 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 8690D
Conformité de MOUTON EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTON EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2008
Questions fréquentes sur MOUTON EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de MOUTON EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de MOUTON EMMANUEL est 503 520 298. Le SIRET de son siège social est 503 520 298 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82503520298.
Où se situe le siège social de MOUTON EMMANUEL ?
Le siège social de MOUTON EMMANUEL est situé 174 rue de Coulommiers Espace Medical Jules Ferry, 59500 Douai.
MOUTON EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON EMMANUEL.
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