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MOUTON FREDERIC

Active
Siren924 299 837Entrepreneur individuel13790 PEYNIERCréée le 01 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 924 299 837, MOUTON FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2023. Elle est domiciliée 6 Imp de la Calade les Michels, 13790 Peynier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de MOUTON FREDERIC

Dénomination
MOUTON FREDERIC
SIREN
924 299 837
SIRET (siège)
924 299 837 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02924299837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 299 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 janvier 2023
Siège social
6 IMP DE LA CALADE LES MICHELS, 13790, PEYNIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTON FREDERIC

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de MOUTON FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTON FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTON FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13790 PEYNIERSiègeActif

    924 299 837 00014 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 8690D

Documents juridiques de MOUTON FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTON FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTON FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTON FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTON FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2023

Questions fréquentes sur MOUTON FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOUTON FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOUTON FREDERIC est 924 299 837. Le SIRET de son siège social est 924 299 837 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02924299837.

Où se situe le siège social de MOUTON FREDERIC ?

Le siège social de MOUTON FREDERIC est situé 6 Imp de la Calade les Michels, 13790 Peynier.

MOUTON FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTON FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTON FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON FREDERIC.

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