MOUTON Frédéric

Active

Siren935 137 885Entrepreneur individuel76240 BonsecoursCréée le 08 novembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 935 137 885, MOUTON Frédéric est un entrepreneur individuel créé le 8 novembre 2024. Elle est domiciliée 9 CHE des Noyers, 76240 Bonsecours. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de MOUTON Frédéric

INSEE

Dénomination: MOUTON Frédéric
SIREN: 935 137 885
SIRET (siège): 935 137 885 00015
N° TVA intracommunautaire: FR37935137885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 935 137 885
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559A
Date de création: 08 novembre 2024
Siège social: 9 CHE des Noyers, 76240, Bonsecours
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUTON Frédéric

Audit conseil et de certification des organismes de formation / Jury d'examen / Formation d'adultes

Finances de MOUTON Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTON Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTON Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76240 BonsecoursSiègeActif
935 137 885 00015 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 8559A

Documents juridiques de MOUTON Frédéric

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTON Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTON Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTON Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTON Frédéric

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

08 novembre 2024création
Date d'effet : 08 novembre 2024

Questions fréquentes sur MOUTON Frédéric

Quel est le numéro SIREN de MOUTON Frédéric ?

Le numéro SIREN de MOUTON Frédéric est 935 137 885. Le SIRET de son siège social est 935 137 885 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37935137885.

Où se situe le siège social de MOUTON Frédéric ?

Le siège social de MOUTON Frédéric est situé 9 CHE des Noyers, 76240 Bonsecours.