Checkers

MOUTON Isabelle

Active
Siren932 833 106Entrepreneur individuel70320 Aillevillers-et-LyaumontCréée le 11 septembre 2024

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 932 833 106, MOUTON Isabelle est un entrepreneur individuel créé le 11 septembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE du Général de Gaulle, 70320 Aillevillers-et-Lyaumont. MOUTON Isabelle relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de MOUTON Isabelle

Dénomination
MOUTON Isabelle
SIREN
932 833 106
SIRET (siège)
932 833 106 00010
N° TVA intracommunautaire
FR54932833106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 833 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
11 septembre 2024
Siège social
16 RUE du Général de Gaulle, 70320, Aillevillers-et-Lyaumont
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOUTON Isabelle

Achat, vente d'occasion de vinyles, CD, DVD, bandes dessinées, petites voitures, pins, porte-clés, jouets, objets de collection, de tous biens pour l'équipement de la personne et de la maison.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOUTON Isabelle

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70320 Aillevillers-et-LyaumontSiègeActif

    932 833 106 00010 · ouvert le 28 septembre 2024 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOUTON Isabelle

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOUTON Isabelle

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON Isabelle. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON Isabelle n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTON Isabelle

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-11 · Début d'activité : 2024-09-28

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2024

Questions fréquentes sur MOUTON Isabelle

Quel est le numéro SIREN de MOUTON Isabelle ?

Le numéro SIREN de MOUTON Isabelle est 932 833 106. Le SIRET de son siège social est 932 833 106 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54932833106.

Où se situe le siège social de MOUTON Isabelle ?

Le siège social de MOUTON Isabelle est situé 16 RUE du Général de Gaulle, 70320 Aillevillers-et-Lyaumont.

MOUTON Isabelle est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTON Isabelle est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTON Isabelle est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON Isabelle.