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MOUTON MARC

Active
Siren329 035 927Entrepreneur individuel01480 FRANSCréée le 01 mars 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTON MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1983 sous le numéro SIREN 329 035 927. Le siège social de l'entreprise se trouve 365 Rte de Biesse, 01480 Frans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de MOUTON MARC

Dénomination
MOUTON MARC
SIREN
329 035 927
SIRET (siège)
329 035 927 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00329035927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 035 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 mars 1983
Siège social
365 RTE DE BIESSE, 01480, FRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTON MARC

Élevage d'autres animaux

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Finances de MOUTON MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTON MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUTON MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 FRANSSiègeActif

    329 035 927 00014 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MOUTON MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTON MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTON MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTON MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTON MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1983

Questions fréquentes sur MOUTON MARC

Quel est le numéro SIREN de MOUTON MARC ?

Le numéro SIREN de MOUTON MARC est 329 035 927. Le SIRET de son siège social est 329 035 927 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00329035927.

Où se situe le siège social de MOUTON MARC ?

Le siège social de MOUTON MARC est situé 365 Rte de Biesse, 01480 Frans.

MOUTON MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTON MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTON MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON MARC.

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