MOUTON MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUTON MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2023 sous le numéro SIREN 952 829 380. Son siège social est situé 6 rue de la Fontaine, 77118 Balloy. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUTON MARC
INSEE- Dénomination
- MOUTON MARC
- SIREN
- 952 829 380
- SIRET (siège)
- 952 829 380 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02952829380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 829 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 15 février 2023
- Siège social
- 6 RUE DE LA FONTAINE, 77118, BALLOY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON MARC
Production d'électricité
Finances de MOUTON MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUTON MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUTON MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77118 BALLOYSiègeActif
952 829 380 00015 · ouvert le 15 février 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MOUTON MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUTON MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTON MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUTON MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUTON MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2023
Questions fréquentes sur MOUTON MARC
Quel est le numéro SIREN de MOUTON MARC ?
Le numéro SIREN de MOUTON MARC est 952 829 380. Le SIRET de son siège social est 952 829 380 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02952829380.
Où se situe le siège social de MOUTON MARC ?
Le siège social de MOUTON MARC est situé 6 rue de la Fontaine, 77118 Balloy.
MOUTON MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON MARC.
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