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MOUTON MARCEL

Active
Siren407 855 352Entrepreneur individuel26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTON MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 407 855 352. Elle est domiciliée St Martin, 26740 Montboucher-sur-Jabron. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUTON MARCEL

Dénomination
MOUTON MARCEL
SIREN
407 855 352
SIRET (siège)
407 855 352 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17407855352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 855 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
ST MARTIN, 26740, MONTBOUCHER-SUR-JABRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTON MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOUTON MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTON MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTON MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONSiègeActif

    407 855 352 00016 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOUTON MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTON MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTON MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTON MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur MOUTON MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOUTON MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOUTON MARCEL est 407 855 352. Le SIRET de son siège social est 407 855 352 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17407855352.

Où se situe le siège social de MOUTON MARCEL ?

Le siège social de MOUTON MARCEL est situé St Martin, 26740 Montboucher-sur-Jabron.

MOUTON MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTON MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON MARCEL.

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