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MOUTON NICOLAS

Active
Siren534 808 712Entrepreneur individuel42155 SAINT-LEGER-SUR-ROANNECréée le 21 septembre 2011

3832Z · Récupération de déchets triés

MOUTON NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 808 712. Son siège social est situé 98 Rte de Combray, 42155 Saint-Leger-sur-Roanne. Son activité principale est récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).

Fiche d'identité de MOUTON NICOLAS

Dénomination
MOUTON NICOLAS
SIREN
534 808 712
SIRET (siège)
534 808 712 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73534808712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 808 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z - Récupération de déchets triés
Date de création
21 septembre 2011
Siège social
98 RTE DE COMBRAY, 42155, SAINT-LEGER-SUR-ROANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTON NICOLAS

Récupération de déchets triés

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Établissements de MOUTON NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42155 SAINT-LEGER-SUR-ROANNESiègeActif

    534 808 712 00010 · ouvert le 21 septembre 2011 · NAF 3832Z

Conformité de MOUTON NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTON NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2011

Questions fréquentes sur MOUTON NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de MOUTON NICOLAS ?

Le numéro SIREN de MOUTON NICOLAS est 534 808 712. Le SIRET de son siège social est 534 808 712 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73534808712.

Où se situe le siège social de MOUTON NICOLAS ?

Le siège social de MOUTON NICOLAS est situé 98 Rte de Combray, 42155 Saint-Leger-sur-Roanne.

MOUTON NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTON NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTON NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON NICOLAS.