MOUTON NICOLAS
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Enregistré sous le numéro SIREN 808 283 022, MOUTON NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 2020. Son siège social est situé 10 Imp la Sissi, 42410 Saint-Michel-sur-Rhone. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de MOUTON NICOLAS
INSEE- Dénomination
- MOUTON NICOLAS
- SIREN
- 808 283 022
- SIRET (siège)
- 808 283 022 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR10808283022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 283 022
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 17 juillet 2020
- Siège social
- 10 IMP LA SISSI, 42410, SAINT-MICHEL-SUR-RHONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON NICOLAS
Prestation de service travaux publics
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Établissements de MOUTON NICOLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42410 SAINT-MICHEL-SUR-RHONESiègeActif
808 283 022 00016 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 4312A
Conformité de MOUTON NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTON NICOLAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-12-01
- création
Date d'effet : 17 juillet 2020
Questions fréquentes sur MOUTON NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de MOUTON NICOLAS ?
Le numéro SIREN de MOUTON NICOLAS est 808 283 022. Le SIRET de son siège social est 808 283 022 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10808283022.
Où se situe le siège social de MOUTON NICOLAS ?
Le siège social de MOUTON NICOLAS est situé 10 Imp la Sissi, 42410 Saint-Michel-sur-Rhone.
MOUTON NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON NICOLAS.
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