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MOUTON PASCAL

Active
Siren392 846 358Entrepreneur individuel31470 SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERESCréée le 02 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 1993, identifié par le SIREN 392 846 358. Son siège social est situé Ld Laramee, 31470 Sainte-Foy-de-Peyrolieres. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de MOUTON PASCAL

Dénomination
MOUTON PASCAL
SIREN
392 846 358
SIRET (siège)
392 846 358 00050
N° TVA intracommunautaire
FR47392846358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 846 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
02 novembre 1993
Siège social
LD LARAMEE, 31470, SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MOUTON PASCAL

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de la vigne,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MOUTON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTON PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 31470 SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERESSiègeActif

    392 846 358 00050 · ouvert le 23 décembre 2009 · NAF 6820B

  • 31300 TOULOUSEFermé

    392 846 358 00019 · NAF 452V

  • 31100 TOULOUSEFermé

    392 846 358 00027 · NAF 452V

  • 31470 SAINT-LYSFermé

    392 846 358 00035 · NAF 8130Z

  • 31170 TOURNEFEUILLEFermé

    392 846 358 00043 · ouvert le 16 décembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUTON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTON PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1993

Questions fréquentes sur MOUTON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUTON PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUTON PASCAL est 392 846 358. Le SIRET de son siège social est 392 846 358 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47392846358.

Où se situe le siège social de MOUTON PASCAL ?

Le siège social de MOUTON PASCAL est situé Ld Laramee, 31470 Sainte-Foy-de-Peyrolieres.

MOUTON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON PASCAL.

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