MOUTON SEBASTIEN
Active4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
MOUTON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juin 2024 sous le numéro SIREN 418 175 352. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 A CHE de l'Arsenal, 76930 Octeville-sur-Mer. Elle exerce une activité de entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).
Fiche d'identité de MOUTON SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOUTON SEBASTIEN
- SIREN
- 418 175 352
- SIRET (siège)
- 418 175 352 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR42418175352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 175 352
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 12 juin 2024
- Siège social
- 2 A CHE de l'Arsenal, 76930, Octeville-sur-Mer
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON SEBASTIEN
CARROSSERIE AUTOMOBILES
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Établissements de MOUTON SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76930 Octeville-sur-MerSiègeActif
418 175 352 00024 · ouvert le 10 juin 2024 · NAF 4520A
Documents juridiques de MOUTON SEBASTIEN
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MOUTON SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTON SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Havre
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-06-10
- création
Date d'effet : 12 juin 2024
Questions fréquentes sur MOUTON SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOUTON SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOUTON SEBASTIEN est 418 175 352. Le SIRET de son siège social est 418 175 352 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42418175352.
Où se situe le siège social de MOUTON SEBASTIEN ?
Le siège social de MOUTON SEBASTIEN est situé 2 A CHE de l'Arsenal, 76930 Octeville-sur-Mer.
MOUTON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON SEBASTIEN.
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