MOUTON STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUTON STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 365 728. Elle est domiciliée 50 Che du Bouscarel, 11200 Paraza. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOUTON STEPHANE
INSEE- Dénomination
- MOUTON STEPHANE
- SIREN
- 453 365 728
- SIRET (siège)
- 453 365 728 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR56453365728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 365 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 avril 2004
- Siège social
- 50 CHE DU BOUSCAREL, 11200, PARAZA
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON STEPHANE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOUTON STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUTON STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUTON STEPHANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11200 PARAZASiègeActif
453 365 728 00022 · ouvert le 20 mai 2009 · NAF 6820B
- 11200 PARAZAFermé
453 365 728 00014 · ouvert le 26 avril 2004 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MOUTON STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUTON STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTON STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUTON STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUTON STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 avril 2004
Questions fréquentes sur MOUTON STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de MOUTON STEPHANE ?
Le numéro SIREN de MOUTON STEPHANE est 453 365 728. Le SIRET de son siège social est 453 365 728 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56453365728.
Où se situe le siège social de MOUTON STEPHANE ?
Le siège social de MOUTON STEPHANE est situé 50 Che du Bouscarel, 11200 Paraza.
MOUTON STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON STEPHANE.
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