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MOUTON SYLVAIN

Active
Siren480 449 073Entrepreneur individuel38250 Villard-de-LansCréée le 21 décembre 2004

8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOUTON SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2004, identifié par le SIREN 480 449 073. Son siège social est situé 185 IMP des Grands Champs, 38250 Villard-de-Lans. MOUTON SYLVAIN relève du secteur enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).

Fiche d'identité de MOUTON SYLVAIN

Dénomination
MOUTON SYLVAIN
SIREN
480 449 073
SIRET (siège)
480 449 073 00026
N° TVA intracommunautaire
FR78480449073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 449 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Date de création
21 décembre 2004
Siège social
185 IMP des Grands Champs, 38250, Villard-de-Lans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUTON SYLVAIN

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

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Établissements de MOUTON SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38250 Villard-de-LansSiègeActif

    480 449 073 00026 · ouvert le 21 décembre 2004 · NAF 8551Z

  • 38250 VILLARD-DE-LANSFermé

    480 449 073 00018 · ouvert le 21 décembre 2004 · NAF 8551Z

Conformité de MOUTON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTON SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-07-16

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2004

Questions fréquentes sur MOUTON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOUTON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOUTON SYLVAIN est 480 449 073. Le SIRET de son siège social est 480 449 073 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78480449073.

Où se situe le siège social de MOUTON SYLVAIN ?

Le siège social de MOUTON SYLVAIN est situé 185 IMP des Grands Champs, 38250 Villard-de-Lans.

MOUTON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON SYLVAIN.

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