MOUTON XAVIER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 510 383 300, MOUTON XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2009. Elle est domiciliée 4 rue du Calvaire, 02290 Morsain. MOUTON XAVIER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MOUTON XAVIER
INSEE- Dénomination
- MOUTON XAVIER
- SIREN
- 510 383 300
- SIRET (siège)
- 510 383 300 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR62510383300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 383 300
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 février 2009
- Siège social
- 4 RUE DU CALVAIRE, 02290, MORSAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTON XAVIER
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOUTON XAVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02290 MORSAINSiègeActif
510 383 300 00017 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 0111Z
Conformité de MOUTON XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTON XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTON XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTON XAVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2009
Questions fréquentes sur MOUTON XAVIER
Quel est le numéro SIREN de MOUTON XAVIER ?
Le numéro SIREN de MOUTON XAVIER est 510 383 300. Le SIRET de son siège social est 510 383 300 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62510383300.
Où se situe le siège social de MOUTON XAVIER ?
Le siège social de MOUTON XAVIER est situé 4 rue du Calvaire, 02290 Morsain.
MOUTON XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTON XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTON XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTON XAVIER.
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