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MOUTOT PASCAL

Active
Siren913 564 217Entrepreneur individuel13840 ROGNESCréée le 12 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTOT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2022, identifié par le SIREN 913 564 217. Elle est domiciliée 1095 Che du Font du Vabre, 13840 Rognes. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUTOT PASCAL

Dénomination
MOUTOT PASCAL
SIREN
913 564 217
SIRET (siège)
913 564 217 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52913564217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 564 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
12 juin 2022
Siège social
1095 CHE DU FONT DU VABRE, 13840, ROGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTOT PASCAL

Ingénierie, études techniques

Finances de MOUTOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13840 ROGNESSiègeActif

    913 564 217 00010 · ouvert le 12 juin 2022 · NAF 7112B

Documents juridiques de MOUTOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2022

Questions fréquentes sur MOUTOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUTOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUTOT PASCAL est 913 564 217. Le SIRET de son siège social est 913 564 217 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52913564217.

Où se situe le siège social de MOUTOT PASCAL ?

Le siège social de MOUTOT PASCAL est situé 1095 Che du Font du Vabre, 13840 Rognes.

MOUTOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTOT PASCAL.

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