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MOUTOT PATRICK

Active
Siren810 297 986Entrepreneur individuel13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 13 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTOT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2015, identifié par le SIREN 810 297 986. Son siège social est situé 684 av du Club Hippique residence Nemea Appart'Etud, 13090 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUTOT PATRICK

Dénomination
MOUTOT PATRICK
SIREN
810 297 986
SIRET (siège)
810 297 986 00012
N° TVA intracommunautaire
FR56810297986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 297 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 mars 2015
Siège social
684 AV DU CLUB HIPPIQUE RESIDENCE NEMEA APPART'ETUD, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTOT PATRICK

Location de logements

Finances de MOUTOT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTOT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTOT PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    810 297 986 00012 · ouvert le 13 mars 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUTOT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTOT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTOT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTOT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2015

Questions fréquentes sur MOUTOT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOUTOT PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOUTOT PATRICK est 810 297 986. Le SIRET de son siège social est 810 297 986 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56810297986.

Où se situe le siège social de MOUTOT PATRICK ?

Le siège social de MOUTOT PATRICK est situé 684 av du Club Hippique residence Nemea Appart'Etud, 13090 Aix-en-Provence.

MOUTOT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTOT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTOT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTOT PATRICK.

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