MOUTOUSSAMY PASCAL

Active

Siren811 926 005Entrepreneur individuel97160 LE MOULECréée le 01 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUTOUSSAMY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 811 926 005. Son siège social est situé Ld Caillebot et Cocoyer, 97160 Le Moule. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUTOUSSAMY PASCAL

INSEE

Dénomination: MOUTOUSSAMY PASCAL
SIREN: 811 926 005
SIRET (siège): 811 926 005 00018
N° TVA intracommunautaire: FR66811926005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 811 926 005
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 01 janvier 2013
Siège social: LD CAILLEBOT ET COCOYER, 97160, LE MOULE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUTOUSSAMY PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Autres cultures non permanentes,Culture de la canne à sucre,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MOUTOUSSAMY PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTOUSSAMY PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTOUSSAMY PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97160 LE MOULESiègeActif
811 926 005 00018 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MOUTOUSSAMY PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTOUSSAMY PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTOUSSAMY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTOUSSAMY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTOUSSAMY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTOUSSAMY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTOUSSAMY PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur MOUTOUSSAMY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUTOUSSAMY PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUTOUSSAMY PASCAL est 811 926 005. Le SIRET de son siège social est 811 926 005 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66811926005.

Où se situe le siège social de MOUTOUSSAMY PASCAL ?

Le siège social de MOUTOUSSAMY PASCAL est situé Ld Caillebot et Cocoyer, 97160 Le Moule.