MOUTSAEVA KHAVA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 902 996 933, MOUTSAEVA KHAVA est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2021. Son siège social est situé 22 rue de Valmy, 93120 La Courneuve. Son activité principale relève du code NAF 7430Z.
Fiche d'identité de MOUTSAEVA KHAVA
INSEE- Dénomination
- MOUTSAEVA KHAVA
- SIREN
- 902 996 933
- SIRET (siège)
- 902 996 933 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR31902996933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 996 933
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7430Z
- Date de création
- 02 janvier 2021
- Siège social
- 22 RUE DE VALMY, 93120, LA COURNEUVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTSAEVA KHAVA
Traduction et interprétation
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Finances de MOUTSAEVA KHAVA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUTSAEVA KHAVA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUTSAEVA KHAVA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93120 LA COURNEUVESiègeActif
902 996 933 00013 · ouvert le 02 janvier 2021 · NAF 7430Z
Documents juridiques de MOUTSAEVA KHAVA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUTSAEVA KHAVA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTSAEVA KHAVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUTSAEVA KHAVA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTSAEVA KHAVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTSAEVA KHAVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUTSAEVA KHAVA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2021
Questions fréquentes sur MOUTSAEVA KHAVA
Quel est le numéro SIREN de MOUTSAEVA KHAVA ?
Le numéro SIREN de MOUTSAEVA KHAVA est 902 996 933. Le SIRET de son siège social est 902 996 933 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31902996933.
Où se situe le siège social de MOUTSAEVA KHAVA ?
Le siège social de MOUTSAEVA KHAVA est situé 22 rue de Valmy, 93120 La Courneuve.
MOUTSAEVA KHAVA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTSAEVA KHAVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTSAEVA KHAVA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTSAEVA KHAVA.
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