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MOUTTE DAVID

Active
Siren534 450 077Entrepreneur individuel93100 MONTREUILCréée le 10 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 534 450 077, MOUTTE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Desire Chevalier, 93100 Montreuil. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUTTE DAVID

Dénomination
MOUTTE DAVID
SIREN
534 450 077
SIRET (siège)
534 450 077 00035
N° TVA intracommunautaire
FR92534450077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 450 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
10 septembre 2011
Siège social
9 RUE DESIRE CHEVALIER, 93100, MONTREUIL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUTTE DAVID

Autre création artistique

Finances de MOUTTE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTTE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTTE DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 93100 MONTREUILSiègeActif

    534 450 077 00035 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 9003B

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé

    534 450 077 00019 · ouvert le 10 septembre 2011 · NAF 4761Z

  • 75014 PARISFermé

    534 450 077 00027 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOUTTE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTTE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTTE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTTE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTTE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2011

Questions fréquentes sur MOUTTE DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOUTTE DAVID ?

Le numéro SIREN de MOUTTE DAVID est 534 450 077. Le SIRET de son siège social est 534 450 077 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92534450077.

Où se situe le siège social de MOUTTE DAVID ?

Le siège social de MOUTTE DAVID est situé 9 rue Desire Chevalier, 93100 Montreuil.

MOUTTE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTTE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTTE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTE DAVID.

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