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MOUTTE GAELLE

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Siren521 454 033Entrepreneur individuel13150 TARASCONCréée le 01 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 454 033, MOUTTE GAELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2010. Elle est domiciliée Qrt la Jacine, 13150 Tarascon. L'entreprise déclare le code NAF 4799B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUTTE GAELLE

Dénomination
MOUTTE GAELLE
SIREN
521 454 033
SIRET (siège)
521 454 033 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43521454033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 454 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799B
Date de création
01 avril 2010
Siège social
QRT LA JACINE, 13150, TARASCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTTE GAELLE

Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

Finances de MOUTTE GAELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTTE GAELLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUTTE GAELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13150 TARASCONSiègeActif

    521 454 033 00015 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4799B

Documents juridiques de MOUTTE GAELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTTE GAELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTTE GAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTTE GAELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTE GAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTE GAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTTE GAELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Questions fréquentes sur MOUTTE GAELLE

Quel est le numéro SIREN de MOUTTE GAELLE ?

Le numéro SIREN de MOUTTE GAELLE est 521 454 033. Le SIRET de son siège social est 521 454 033 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43521454033.

Où se situe le siège social de MOUTTE GAELLE ?

Le siège social de MOUTTE GAELLE est situé Qrt la Jacine, 13150 Tarascon.

MOUTTE GAELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTTE GAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTTE GAELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTE GAELLE.

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