MOUTTE GENEVIEVE
Active3511Z · Production d'électricité
MOUTTE GENEVIEVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1983, identifié par le SIREN 327 977 674. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 Che de la Ferme de l'Hopital, 05000 Gap. MOUTTE GENEVIEVE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de MOUTTE GENEVIEVE
INSEE- Dénomination
- MOUTTE GENEVIEVE
- SIREN
- 327 977 674
- SIRET (siège)
- 327 977 674 00081
- N° TVA intracommunautaire
- FR51327977674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 977 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 03 juillet 1983
- Siège social
- 37 CHE DE LA FERME DE L'HOPITAL, 05000, GAP
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de MOUTTE GENEVIEVE
Production d'électricité
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Établissements de MOUTTE GENEVIEVE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
327 977 674 00081 · ouvert le 18 février 2022 · NAF 3511Z
- 05000 GAPFermé
327 977 674 00057 · ouvert le 14 décembre 1991 · NAF 8690D
- 05000 GAPFermé
327 977 674 00065 · ouvert le 22 septembre 1998 · NAF 851G
- 05000 GAPFermé
327 977 674 00073 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 8690D
Conformité de MOUTTE GENEVIEVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTE GENEVIEVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTTE GENEVIEVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTTE GENEVIEVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juillet 1983
Questions fréquentes sur MOUTTE GENEVIEVE
Quel est le numéro SIREN de MOUTTE GENEVIEVE ?
Le numéro SIREN de MOUTTE GENEVIEVE est 327 977 674. Le SIRET de son siège social est 327 977 674 00081. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51327977674.
Où se situe le siège social de MOUTTE GENEVIEVE ?
Le siège social de MOUTTE GENEVIEVE est situé 37 Che de la Ferme de l'Hopital, 05000 Gap.
MOUTTE GENEVIEVE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTTE GENEVIEVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTTE GENEVIEVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTE GENEVIEVE.
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