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MOUTTE JEAN

Active
Siren440 502 383Entrepreneur individuel83910 POURRIERESCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTTE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 440 502 383. Son siège social est situé La Cauliere, 83910 Pourrieres. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOUTTE JEAN

Dénomination
MOUTTE JEAN
SIREN
440 502 383
SIRET (siège)
440 502 383 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16440502383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 502 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LA CAULIERE, 83910, POURRIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTTE JEAN

Culture de la vigne

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Finances de MOUTTE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOUTTE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUTTE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83910 POURRIERESSiègeActif

    440 502 383 00019 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOUTTE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTTE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTTE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTTE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur MOUTTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOUTTE JEAN ?

Le numéro SIREN de MOUTTE JEAN est 440 502 383. Le SIRET de son siège social est 440 502 383 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16440502383.

Où se situe le siège social de MOUTTE JEAN ?

Le siège social de MOUTTE JEAN est situé La Cauliere, 83910 Pourrieres.

MOUTTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTE JEAN.

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