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MOUTTE JOCELYNE

Active
Siren491 201 992Entrepreneur individuel26750 SAINT-MICHEL-SUR-SAVASSECréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTTE JOCELYNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 491 201 992. Elle est domiciliée Les Vernes, 26750 Saint-Michel-sur-Savasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOUTTE JOCELYNE

Dénomination
MOUTTE JOCELYNE
SIREN
491 201 992
SIRET (siège)
491 201 992 00014
N° TVA intracommunautaire
FR30491201992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 201 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
LES VERNES, 26750, SAINT-MICHEL-SUR-SAVASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTTE JOCELYNE

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de MOUTTE JOCELYNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTTE JOCELYNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUTTE JOCELYNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26750 SAINT-MICHEL-SUR-SAVASSESiègeActif

    491 201 992 00014 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOUTTE JOCELYNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTTE JOCELYNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTTE JOCELYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTTE JOCELYNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTE JOCELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTE JOCELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTTE JOCELYNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur MOUTTE JOCELYNE

Quel est le numéro SIREN de MOUTTE JOCELYNE ?

Le numéro SIREN de MOUTTE JOCELYNE est 491 201 992. Le SIRET de son siège social est 491 201 992 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30491201992.

Où se situe le siège social de MOUTTE JOCELYNE ?

Le siège social de MOUTTE JOCELYNE est situé Les Vernes, 26750 Saint-Michel-sur-Savasse.

MOUTTE JOCELYNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTTE JOCELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTTE JOCELYNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTE JOCELYNE.

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