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MOUTTE MARCEL

Active
Siren783 058 258Entrepreneur individuel83260 LA CRAUCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTTE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifié par le SIREN 783 058 258. Elle est domiciliée Sigaloux, 83260 La Crau. L'entreprise déclare le code NAF 159G comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUTTE MARCEL

Dénomination
MOUTTE MARCEL
SIREN
783 058 258
SIRET (siège)
783 058 258 00014
N° TVA intracommunautaire
FR74783058258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 783 058 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
159G
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
SIGALOUX, 83260, LA CRAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTTE MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUTTE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTTE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTTE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83260 LA CRAUSiègeFermé

    783 058 258 00014 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 159G

Documents juridiques de MOUTTE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTTE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTTE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTTE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTTE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOUTTE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOUTTE MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOUTTE MARCEL est 783 058 258. Le SIRET de son siège social est 783 058 258 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74783058258.

Où se situe le siège social de MOUTTE MARCEL ?

Le siège social de MOUTTE MARCEL est situé Sigaloux, 83260 La Crau.

MOUTTE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTTE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTTE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTE MARCEL.

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