MOUTTE PASCALE

Active

Siren839 238 995Entrepreneur individuel13009 MARSEILLECréée le 01 mai 2018

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MOUTTE PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2018, identifié par le SIREN 839 238 995. Elle est domiciliée 16 Imp Marie-Julie Chabran, 13009 Marseille. MOUTTE PASCALE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de MOUTTE PASCALE

INSEE

Dénomination: MOUTTE PASCALE
SIREN: 839 238 995
SIRET (siège): 839 238 995 00022
N° TVA intracommunautaire: FR32839238995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 839 238 995
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B - Autre création artistique
Date de création: 01 mai 2018
Siège social: 16 IMP MARIE-JULIE CHABRAN, 13009, MARSEILLE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUTTE PASCALE

Autre création artistique

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Établissements de MOUTTE PASCALE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

13009 MARSEILLESiègeActif
839 238 995 00022 · ouvert le 15 avril 2019 · NAF 9003B
13010 MARSEILLEFermé
839 238 995 00014 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 9003B

Conformité de MOUTTE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTTE PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 2018

Questions fréquentes sur MOUTTE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de MOUTTE PASCALE ?

Le numéro SIREN de MOUTTE PASCALE est 839 238 995. Le SIRET de son siège social est 839 238 995 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32839238995.

Où se situe le siège social de MOUTTE PASCALE ?

Le siège social de MOUTTE PASCALE est situé 16 Imp Marie-Julie Chabran, 13009 Marseille.

MOUTTE PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTTE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTTE PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTE PASCALE.

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