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MOUTTE PATRICK

Active
Siren440 025 708Entrepreneur individuel83270 SAINT-CYR-SUR-MERCréée le 02 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTTE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2002, identifié par le SIREN 440 025 708. Le siège social de l'entreprise se trouve 1164 Le Peras, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de MOUTTE PATRICK

Dénomination
MOUTTE PATRICK
SIREN
440 025 708
SIRET (siège)
440 025 708 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62440025708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 025 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
02 janvier 2002
Siège social
1164 LE PERAS, 83270, SAINT-CYR-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTTE PATRICK

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MOUTTE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTTE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTTE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83270 SAINT-CYR-SUR-MERSiègeActif

    440 025 708 00015 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MOUTTE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTTE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTTE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTTE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTTE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2002

Questions fréquentes sur MOUTTE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOUTTE PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOUTTE PATRICK est 440 025 708. Le SIRET de son siège social est 440 025 708 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62440025708.

Où se situe le siège social de MOUTTE PATRICK ?

Le siège social de MOUTTE PATRICK est situé 1164 Le Peras, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer.

MOUTTE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTTE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTTE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTE PATRICK.

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