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MOUTTE ROBERT

Active
Siren410 426 266Entrepreneur individuel83200 TOULONCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 426 266, MOUTTE ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve 1833 Cor Marius Escartefigue, 83200 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUTTE ROBERT

Dénomination
MOUTTE ROBERT
SIREN
410 426 266
SIRET (siège)
410 426 266 00012
N° TVA intracommunautaire
FR95410426266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 426 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
1833 COR MARIUS ESCARTEFIGUE, 83200, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTTE ROBERT

Culture de la vigne

Finances de MOUTTE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTTE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTTE ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83200 TOULONSiègeActif

    410 426 266 00012 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOUTTE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTTE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTTE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTTE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTTE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur MOUTTE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de MOUTTE ROBERT ?

Le numéro SIREN de MOUTTE ROBERT est 410 426 266. Le SIRET de son siège social est 410 426 266 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95410426266.

Où se situe le siège social de MOUTTE ROBERT ?

Le siège social de MOUTTE ROBERT est situé 1833 Cor Marius Escartefigue, 83200 Toulon.

MOUTTE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTTE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTTE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTE ROBERT.

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