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MOUTTE YAN

Active
Siren494 272 560Entrepreneur individuel48210 MASSEGROS CAUSSES GORGESCréée le 27 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 272 560, MOUTTE YAN est un entrepreneur individuel créé le 27 avril 2006. Elle est domiciliée 1 rue de la Tieule, 48210 Massegros Causses Gorges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUTTE YAN

Dénomination
MOUTTE YAN
SIREN
494 272 560
SIRET (siège)
494 272 560 00025
N° TVA intracommunautaire
FR32494272560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 272 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 avril 2006
Siège social
1 RUE DE LA TIEULE, 48210, MASSEGROS CAUSSES GORGES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOUTTE YAN

Restauration, débit de boissons (licence III), Vente de souvenirs, Vente de produits alimentaires, Visite industrielle du moulin

Finances de MOUTTE YAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTTE YAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTTE YAN

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 48210 MASSEGROS CAUSSES GORGESSiègeActif

    494 272 560 00025 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 5610A

  • 05350 ARVIEUXActif

    494 272 560 00017 · ouvert le 27 avril 2006 · NAF 6820B

  • 48210 Massegros Causses GorgesActif

    494 272 560 00058 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 5520Z

  • 48210 MASSEGROS CAUSSES GORGESFermé

    494 272 560 00033 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUTTE YAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTTE YAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTTE YAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTTE YAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTE YAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTE YAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTTE YAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-15 · Début d'activité : 2022-01-01

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2006

Questions fréquentes sur MOUTTE YAN

Quel est le numéro SIREN de MOUTTE YAN ?

Le numéro SIREN de MOUTTE YAN est 494 272 560. Le SIRET de son siège social est 494 272 560 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32494272560.

Où se situe le siège social de MOUTTE YAN ?

Le siège social de MOUTTE YAN est situé 1 rue de la Tieule, 48210 Massegros Causses Gorges.

MOUTTE YAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTTE YAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTTE YAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTE YAN.

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