MOUTTET BRUNO
Active0121Z · Culture de la vigne
MOUTTET BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 février 1990 sous le numéro SIREN 384 609 004. Son siège social est situé à Moulidars (16290). MOUTTET BRUNO relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MOUTTET BRUNO
INSEE- Dénomination
- MOUTTET BRUNO
- SIREN
- 384 609 004
- SIRET (siège)
- 384 609 004 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR93384609004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 609 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 06 février 1990
- Siège social
- 16290, MOULIDARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUTTET BRUNO
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOUTTET BRUNO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16290 MOULIDARSSiègeActif
384 609 004 00013 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0121Z
Conformité de MOUTTET BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTET BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUTTET BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUTTET BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 1990
Questions fréquentes sur MOUTTET BRUNO
Quel est le numéro SIREN de MOUTTET BRUNO ?
Le numéro SIREN de MOUTTET BRUNO est 384 609 004. Le SIRET de son siège social est 384 609 004 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93384609004.
Où se situe le siège social de MOUTTET BRUNO ?
Le siège social de MOUTTET BRUNO est situé à Moulidars (16290).
MOUTTET BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUTTET BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUTTET BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTET BRUNO.
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