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MOUTTET BRUNO

Active
Siren384 609 004Entrepreneur individuel16290 MOULIDARSCréée le 06 février 1990

0121Z · Culture de la vigne

MOUTTET BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 février 1990 sous le numéro SIREN 384 609 004. Son siège social est situé à Moulidars (16290). MOUTTET BRUNO relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de MOUTTET BRUNO

Dénomination
MOUTTET BRUNO
SIREN
384 609 004
SIRET (siège)
384 609 004 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93384609004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 609 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
06 février 1990
Siège social
16290, MOULIDARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTTET BRUNO

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOUTTET BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16290 MOULIDARSSiègeActif

    384 609 004 00013 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0121Z

Conformité de MOUTTET BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTTET BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTTET BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTTET BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 1990

Questions fréquentes sur MOUTTET BRUNO

Quel est le numéro SIREN de MOUTTET BRUNO ?

Le numéro SIREN de MOUTTET BRUNO est 384 609 004. Le SIRET de son siège social est 384 609 004 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93384609004.

Où se situe le siège social de MOUTTET BRUNO ?

Le siège social de MOUTTET BRUNO est situé à Moulidars (16290).

MOUTTET BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTTET BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTTET BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTTET BRUNO.