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MOUTY DANIEL

Active
Siren327 549 440Entrepreneur individuel33350 SAINTE-TERRECréée le 01 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1983, identifié par le SIREN 327 549 440. Elle est domiciliée Chateau Croix de Barille, 33350 Sainte-Terre. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOUTY DANIEL

Dénomination
MOUTY DANIEL
SIREN
327 549 440
SIRET (siège)
327 549 440 00029
N° TVA intracommunautaire
FR17327549440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 549 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juillet 1983
Siège social
CHATEAU CROIX DE BARILLE, 33350, SAINTE-TERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUTY DANIEL

vins et spiritueux produits régionaux.

Finances de MOUTY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33350 SAINTE-TERRESiègeActif

    327 549 440 00029 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOUTY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1983

Questions fréquentes sur MOUTY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUTY DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUTY DANIEL est 327 549 440. Le SIRET de son siège social est 327 549 440 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17327549440.

Où se situe le siège social de MOUTY DANIEL ?

Le siège social de MOUTY DANIEL est situé Chateau Croix de Barille, 33350 Sainte-Terre.

MOUTY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTY DANIEL.

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