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MOUTY PASCAL

Active
Siren378 454 136Entrepreneur individuel73500 VILLARODIN-BOURGETCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 378 454 136. Elle est domiciliée Station la Norma Res Balcons Vanoise, 73500 Villarodin-Bourget. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOUTY PASCAL

Dénomination
MOUTY PASCAL
SIREN
378 454 136
SIRET (siège)
378 454 136 00045
N° TVA intracommunautaire
FR21378454136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 454 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
STATION LA NORMA RES BALCONS VANOISE, 73500, VILLARODIN-BOURGET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUTY PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOUTY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73500 VILLARODIN-BOURGETSiègeActif

    378 454 136 00045 · ouvert le 18 décembre 2014 · NAF 6820B

  • 19100 BRIVE LA GAILLARDEFermé

    378 454 136 00029 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 527A

Documents juridiques de MOUTY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MOUTY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUTY PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUTY PASCAL est 378 454 136. Le SIRET de son siège social est 378 454 136 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21378454136.

Où se situe le siège social de MOUTY PASCAL ?

Le siège social de MOUTY PASCAL est situé Station la Norma Res Balcons Vanoise, 73500 Villarodin-Bourget.

MOUTY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTY PASCAL.

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