MOUVAND FREDERIC

Active

Siren538 532 219Entrepreneur individuel01640 SAINT-JEAN-LE-VIEUXCréée le 25 novembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 532 219, MOUVAND FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 25 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp du Puits Hauterive, 01640 Saint-Jean-le-Vieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOUVAND FREDERIC

INSEE

Dénomination: MOUVAND FREDERIC
SIREN: 538 532 219
SIRET (siège): 538 532 219 00010
N° TVA intracommunautaire: FR74538532219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 532 219
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 25 novembre 2011
Siège social: IMP DU PUITS HAUTERIVE, 01640, SAINT-JEAN-LE-VIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUVAND FREDERIC

Culture de la vigne

Finances de MOUVAND FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUVAND FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUVAND FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01640 SAINT-JEAN-LE-VIEUXSiègeActif
538 532 219 00010 · ouvert le 25 novembre 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOUVAND FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUVAND FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUVAND FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUVAND FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUVAND FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUVAND FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUVAND FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 25 novembre 2011

Questions fréquentes sur MOUVAND FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOUVAND FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOUVAND FREDERIC est 538 532 219. Le SIRET de son siège social est 538 532 219 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74538532219.

Où se situe le siège social de MOUVAND FREDERIC ?

Le siège social de MOUVAND FREDERIC est situé Imp du Puits Hauterive, 01640 Saint-Jean-le-Vieux.