MOUYNET FABRICE
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
MOUYNET FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2022, identifié par le SIREN 912 085 339. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 Che d’Al Neple, 31660 Bessieres. MOUYNET FABRICE relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de MOUYNET FABRICE
INSEE- Dénomination
- MOUYNET FABRICE
- SIREN
- 912 085 339
- SIRET (siège)
- 912 085 339 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR04912085339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 085 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 01 mai 2022
- Siège social
- 90 CHE D’AL NEPLE, 31660, BESSIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUYNET FABRICE
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
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Établissements de MOUYNET FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31660 BESSIERESSiègeActif
912 085 339 00014 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 4399C
Conformité de MOUYNET FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUYNET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUYNET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUYNET FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2022
Questions fréquentes sur MOUYNET FABRICE
Quel est le numéro SIREN de MOUYNET FABRICE ?
Le numéro SIREN de MOUYNET FABRICE est 912 085 339. Le SIRET de son siège social est 912 085 339 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04912085339.
Où se situe le siège social de MOUYNET FABRICE ?
Le siège social de MOUYNET FABRICE est situé 90 Che d’Al Neple, 31660 Bessieres.
MOUYNET FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUYNET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUYNET FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUYNET FABRICE.
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