Mouysset Charles
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Mouysset Charles est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 977 929 991. Son siège social est situé 4 RUE des Patelles, 34750 Villeneuve-lès-Maguelone. Mouysset Charles relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). La direction est assurée par Charles Mouysset en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Fiche d'identité de Mouysset Charles
INSEE- Dénomination
- Mouysset Charles
- SIREN
- 977 929 991
- SIRET (siège)
- 977 929 991 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56977929991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 929 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- -
- Siège social
- 4 RUE des Patelles, 34750, Villeneuve-lès-Maguelone
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de Mouysset Charles
Autre site : expertises360.fr
Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.
Objet social de Mouysset Charles
Expertise en construction neuve ou existante
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Dirigeants et représentants de Mouysset Charles
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Établissements de Mouysset Charles
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34750 Villeneuve-lès-MagueloneSiègeActif
977 929 991 00015 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 7112B
Conformité de Mouysset Charles
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mouysset Charles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Mouysset Charles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Mouysset Charles
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Mouysset Charles
Quel est le numéro SIREN de Mouysset Charles ?
Le numéro SIREN de Mouysset Charles est 977 929 991. Le SIRET de son siège social est 977 929 991 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56977929991.
Qui dirige Mouysset Charles ?
Mouysset Charles est dirigée par Charles Mouysset, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de Mouysset Charles ?
Le siège social de Mouysset Charles est situé 4 RUE des Patelles, 34750 Villeneuve-lès-Maguelone.
Mouysset Charles est-elle toujours en activité ?
Oui, Mouysset Charles est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Mouysset Charles est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mouysset Charles.
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