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MOUYSSET DANIEL

Active
Siren405 086 240Entrepreneur individuel81350 SAINT-JEAN-DE-MARCELCréée le 01 septembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUYSSET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1982, identifié par le SIREN 405 086 240. Elle est domiciliée A Moureviel, 81350 Saint-Jean-de-Marcel. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de MOUYSSET DANIEL

Dénomination
MOUYSSET DANIEL
SIREN
405 086 240
SIRET (siège)
405 086 240 00018
N° TVA intracommunautaire
FR52405086240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 086 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 septembre 1982
Siège social
A MOUREVIEL, 81350, SAINT-JEAN-DE-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUYSSET DANIEL

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOUYSSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUYSSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUYSSET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81350 SAINT-JEAN-DE-MARCELSiègeActif

    405 086 240 00018 · ouvert le 01 septembre 1982 · NAF 0143Z

Documents juridiques de MOUYSSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUYSSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUYSSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUYSSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUYSSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUYSSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUYSSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1982

Questions fréquentes sur MOUYSSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUYSSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUYSSET DANIEL est 405 086 240. Le SIRET de son siège social est 405 086 240 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52405086240.

Où se situe le siège social de MOUYSSET DANIEL ?

Le siège social de MOUYSSET DANIEL est situé A Moureviel, 81350 Saint-Jean-de-Marcel.

MOUYSSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUYSSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUYSSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUYSSET DANIEL.

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