MOUYSSET JACQUES

Active

Siren304 932 007Entrepreneur individuel34710 LESPIGNAN

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUYSSET JACQUES est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 304 932 007. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Buissonnets, 34710 Lespignan. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de MOUYSSET JACQUES

INSEE

Dénomination: MOUYSSET JACQUES
SIREN: 304 932 007
SIRET (siège): 304 932 007 00038
N° TVA intracommunautaire: FR91304932007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 304 932 007
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z
Date de création: -
Siège social: 11 RUE DES BUISSONNETS, 34710, LESPIGNAN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUYSSET JACQUES

Activité des médecins généralistes

Finances de MOUYSSET JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUYSSET JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUYSSET JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

34710 LESPIGNANSiègeActif
304 932 007 00038 · ouvert le 22 juillet 2023 · NAF 8621Z
34710 LESPIGNANFermé
304 932 007 00020 · ouvert le 01 novembre 1976 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MOUYSSET JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUYSSET JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUYSSET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUYSSET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUYSSET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUYSSET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUYSSET JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 octobre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOUYSSET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOUYSSET JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOUYSSET JACQUES est 304 932 007. Le SIRET de son siège social est 304 932 007 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91304932007.

Où se situe le siège social de MOUYSSET JACQUES ?

Le siège social de MOUYSSET JACQUES est situé 11 rue des Buissonnets, 34710 Lespignan.