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MOUZA MEL

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Siren419 064 290SARL75010 PARIS 10Créée le 01 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 064 290, MOUZA MEL est une SARL créée le 1er juillet 1998. Son siège social est situé 9 rue Gabriel Laumain, 75010 Paris 10. Elle est rattachée au code d'activité NAF 182E.

Fiche d'identité de MOUZA MEL

Dénomination
MOUZA MEL
SIREN
419 064 290
SIRET (siège)
419 064 290 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35419064290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 064 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
182E
Date de création
01 juillet 1998
Siège social
9 RUE GABRIEL LAUMAIN, 75010, PARIS 10
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MOUZA MEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOUZA MEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUZA MEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    419 064 290 00010 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 182E

Documents juridiques de MOUZA MEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 1998

  • Acte

Comptes annuels de MOUZA MEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUZA MEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUZA MEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUZA MEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOUZA MEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOUZA MEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUZA MEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1998

Questions fréquentes sur MOUZA MEL

Quel est le numéro SIREN de MOUZA MEL ?

Le numéro SIREN de MOUZA MEL est 419 064 290. Le SIRET de son siège social est 419 064 290 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35419064290.

Où se situe le siège social de MOUZA MEL ?

Le siège social de MOUZA MEL est situé 9 rue Gabriel Laumain, 75010 Paris 10.

MOUZA MEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUZA MEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUZA MEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUZA MEL.

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