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MOUZELER PASCAL

Active
Siren447 800 095Entrepreneur individuel88500 MIRECOURTCréée le 24 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUZELER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 février 2003, identifié par le SIREN 447 800 095. Son siège social est situé 9 av Gambetta, 88500 Mirecourt. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUZELER PASCAL

Dénomination
MOUZELER PASCAL
SIREN
447 800 095
SIRET (siège)
447 800 095 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58447800095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 800 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
24 février 2003
Siège social
9 AV GAMBETTA, 88500, MIRECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUZELER PASCAL

Restauration, organisation de banquets, noces et traiteur.

Finances de MOUZELER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUZELER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUZELER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88500 MIRECOURTSiègeActif

    447 800 095 00013 · ouvert le 24 février 2003 · NAF 5610A

Documents juridiques de MOUZELER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUZELER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUZELER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUZELER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUZELER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUZELER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUZELER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2003

Questions fréquentes sur MOUZELER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUZELER PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUZELER PASCAL est 447 800 095. Le SIRET de son siège social est 447 800 095 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58447800095.

Où se situe le siège social de MOUZELER PASCAL ?

Le siège social de MOUZELER PASCAL est situé 9 av Gambetta, 88500 Mirecourt.

MOUZELER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUZELER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUZELER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUZELER PASCAL.

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